1

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site internet maisonmood.com, propriété exclusive de CARDEN (ci-après dénommée « la Société MAISON MOOD »).

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur

Le site maisonmood.fr est édité par la Société CARDEN, Société A Responsabilité Limitée au capital social de 10.000 euros, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon, SIREN 539.044.842 , dont le siège social est situé à l’adresse suivante :

CARDEN
17, rue de la Petite Fusterie
84000 Avignon
Tél. : 04.90.32.11.73
contact@maisonmood.fr

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Avignon, SIREN 539.044.842 ,Représentée par sa Gérante Laurence ICARD

Numéro de TVA intracommunautaire : FR08 539 044 842

Directrice de la publication

La directrice de la publication est Madame Laurence ICARD, gérante de la Société CARDEN.

Hébergeur
Le présent site est hébergé par :
OVH
2, rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

Conditions générales d'utilisation

L'accès au site maisonmood.com (ci-après dénommé « le Site ») ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des conditions d'utilisation décrites ci-après. En accédant et naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation.

1. Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par le droit français.

2. Droits de propriété intellectuelle

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, photographies, codes informatiques, images animées ou non, sons, séquences vidéos, illustrations, logos, design et structure) sont la propriété exclusive de la Société MAISON MOOD ou de ses partenaires, qui sont seuls habilités à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférent

En accédant au Site, il vous est accordé un droit d'usage privé et non exclusif de ce site, limité à une utilisation personnelle, et ne permet en aucun cas une utilisation commerciale et/ou de son contenu, protégé par le droit d’auteur (structure générale, articles, photographies, textes, illustrations, images et autres éléments).

La mise en ligne du Site n'emporte pas licence d'utilisation des marques, logos et autres éléments présents sur le Site, une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire desdites marques, logos et autres éléments.

Vous n’êtes pas autorisé à télécharger tout ou partie du Site.

La Société MAISON MOOD est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.

La notification des contenus manifestement illicites doit se faire par courrier électronique à l’adresse : contact@maisonmood.fr ou par courrier en recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante :

MAISON MOOD
17, rue de la Petite Fusterie - 84000 Avignon

Conformément à l’article 6 I 5° de la LCEN, la notification, pour être valide, doit reprendre les éléments suivants :

la date de la notification ;

Si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;

Si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l'organe qui la représente légalement ;

Les nom et domicile du destinataire ou, s'il s'agit d'une personne morale, sa dénomination et son siège social ;

La description des faits litigieux et leur localisation précise ;

Les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;

La copie de la correspondance adressée à l'auteur ou à l'éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l'auteur ou l'éditeur n'a pu être contacté.

3. Protection des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage interne de Maison Mood à des fins de gestion des relations clients et prospects.

Conformément à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Maison Mood.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. 

4. Articles et marchandises

La Société CARDEN fournit des articles et marchandises soumis aux Conditions Générales de Vente.

5. Garanties et responsabilités

La Société CARDEN s'efforce d'assurer au mieux du bon fonctionnement du Site ainsi que de l’exactitude des informations disponibles. La Société CARDEN n'assure toutefois aucune garantie concernant l'accès et le contenu du Site.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de La Société CARDEN qui décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l'accès et le contenu de ces sites.

En aucun cas, La Société CARDEN ne peut être tenue pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, origine, nature et conséquence, découlant de la consultation ou de l'utilisation du Site.

6. Modification des mentions légales

Les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve lorsque vous accédez au Site postérieurement à leur mise en ligne.

Nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente page.

Vous pouvez vous désinscrire à tout moment. Vous trouverez pour cela nos informations de contact dans les conditions d'utilisation du site.